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La mairie de Peñíscola – Département du tourisme se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

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Données personnelles

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Contenu propriété de la Mairie de Peñíscola – Département du Tourisme

Les contenus de ce site Web sont soumis aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de la mairie de Peñíscola – Département du tourisme ou de tiers. En aucun cas, la reproduction totale ou partielle des données et des contenus accessibles sur le site www.peniscola.es n’est autorisée (sous peine de poursuites judiciaires) ou utilisée en violation de la législation en vigueur en matière de propriété industrielle ou intellectuelle.

Les utilisateurs qui estiment que leurs droits de propriété intellectuelle ont été violés par l’utilisation non autorisée de leurs œuvres protégées figurant sur ce site Web peuvent s’adresser à la mairie de Peñíscola – Département du tourisme et demander que les contenus soient retirés ou que l’accès public à ces derniers soit bloqué.

Contenu de l’utilisateur

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L’utilisateur qui envoie l’œuvre (qui peut être constituée de textes, de sons, de photographies et/ou d’œuvres audiovisuelles) garantit qu’il est titulaire des droits de propriété intellectuelle qu’il cède en vertu du présent contrat et, par conséquent, qu’il tiendra ce site à l’abri de toute réclamation de tiers découlant du non-respect de la garantie susmentionnée.

En soumettant son travail à cette section, l’utilisateur accepte le contenu des clauses suivantes :

– Ce site décidera de l’adéquation de l’œuvre aux fins de sa publication et pourra l’adapter technologiquement, la fragmenter et l’adapter au format idéal pour sa publication.

– En aucun cas ne seront acceptées les œuvres qui portent atteinte aux principes suivants : le droit à l’honneur, à l’intimité personnelle et familiale et à l’image, le respect de la dignité de la personne, le principe de non-discrimination en raison de la race, du sexe, de la religion, de l’opinion, de la nationalité, d’un handicap ou de toute autre circonstance.

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